Nestlé fautif dans un cas de harcèlement «sournois»
L’affaire remonte à près de dix ans: à l’époque, en 2011, Yasmine Motarjemi portait devant la justice le harcèlement subi alors qu’elle était chargée de la sécurité sanitaire des aliments chez Nestlé. Si le mobbing avait bien été reconnu en première instance en 2018, le groupe n’en avait pas été tenu pour responsable. Saisie par l’ex-cadre, la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal vaudois vient d’en décider autrement.
Dans un arrêt rendu le 7 janvier, la cour d’appel relève que la multinationale n’a pas pris les mesures adéquates pour protéger celle qui était son employée entre 2000 et 2010. Cela constitue une violation du droit suisse du travail, commente l’avocat de Yasmine Motarjemi, Bernard Katz, citant l’article 328 du Code des obligations, «lequel instaure la protection de la personnalité du travailleur et le respect auquel il a droit ainsi que les égards voulus pour sa santé».
Dix ans de procédure judiciaire pour celle qui eut responsabilité de la sécurité alimentaire chez Nestlé et en dénonça les carences, avant d’être licenciée en 2010. La cour d’appel vaudoise a reconnu la multinationale coupable de mobbing « sournois ». Encore relativement peu médiatisé, ce jugement est historique, s’agissant du combat de David contre Goliath. Yasmine Motarjemi a payé de sa santé, sa carrière a été ruinée et sa vie privée a pâti de l’affaire. Elle ne doit cette issue heureuse qu’à son courage et sa ténacité. Grâce à elle, la justice prend une dimension humaine. Enfin. Christian Campiche – https://1dex.ch
«Complices de ce système»
Dans leur analyse, les juges soulignent «le caractère sournois du harcèlement», au vu des conséquences sur l’état de santé de l’ex-collaboratrice, qui a aujourd’hui atteint l’âge de la retraite. «On comprend des témoignages que les employés et la direction étaient complices de ce système, ou sous l’emprise de la hiérarchie, et n’ont jamais cherché à mettre au jour cette situation dysfonctionnelle», contribuant à violer les règlements internes de l’entreprise, écrivent-ils.
Hormis des propositions de transferts à l’interne, qualifiées d’«inconsistantes», voire de «dévalorisantes» par les juges, le groupe n’a rien entrepris pour clarifier la situation. L’arrêt pointe enfin l’absence d’enquête de la part de Nestlé, en dépit des demandes d’audit répétées de Yasmine Motarjemi sur le fonctionnement de son département pour la sécurité des aliments. Et invalide au passage une enquête sur le harcèlement mandatée à l’externe par la multinationale, qui avait conclu à l’absence de mobbing.
Pas de commentaires pour le moment
L’appel a ainsi été partiellement admis: «Le principe de la violation de l’article 328 du Code des obligations est acquis, de même que l’existence d’un lien de causalité, ainsi que la faute de Nestlé», se félicite Bernard Katz. De même que le principe de l’indemnisation, même si «sa quotité» (le montant de la quote-part) doit faire l’objet d’un examen approfondi par les premiers juges. Yasmine Motarjemi réclame un franc symbolique pour tort moral, plus le paiement de 2,1 millions de francs pour ses frais et la perte de gain.
Contacté, Nestlé n’a pas souhaité réagir. «Nous avons reçu la décision de la Cour civile d’appel dont nous analysons les détails. Nous ne pouvons faire d’autres commentaires pour le moment», écrit un porte-parole par courrier électronique. Le groupe a trente jours pour faire recours auprès du Tribunal fédéral.
Pour Yasmine Motarjemi, «c’est la confirmation de tout ce que je dis depuis des années», réagit-elle par téléphone. Débauchée par Nestlé auprès de l’OMS en 2000, elle reprochait à son supérieur hiérarchique, arrivé en 2006, sa gestion de la sécurité des aliments et les entraves qu’il mettait à son travail. Elle a finalement été licenciée en 2010. Ce harcèlement, selon elle, «visait à faire taire des dysfonctionnements dans la politique interne de sécurité des aliments».
Des accusations que Nestlé avait réfutées en bloc en première instance, estimant n’avoir rien à se reprocher. Quatre dirigeants du groupe avaient comparu à la barre pour tenir ce même discours: Paul Bulcke, directeur général de Nestlé au moment des faits, président du groupe aujourd’hui, Jean-Marc Duvoisin, ex-chef des ressources humaines, puis patron de Nespresso (vice-président des unités stratégiques du groupe depuis le 1er janvier), Francisco Castañer, qui occupait jusqu’en 2010 des responsabilités administratives, et José Lopez, ancien directeur opérationnel.
La décision rendue en appel ne dit rien de la gestion de la sécurité des aliments, mise en cause par l’ex-cadre. Selon elle, des crises auraient pu être évitées si elle avait pu faire correctement son travail: notamment l’affaire de la mélamine et des excès d’iode dans des préparations infantiles en Chine, ainsi que «les étouffements de bébés avec certains produits en France».
L’arrêt ouvre-t-il la voie à de nouvelles investigations sur ces manquements? Contactées, les autorités sanitaires européenne et suisse n’ont pas été en mesure de commenter en l’état.
Source : www.letemps.ch – Publié mardi 21 janvier 2020
«Contre Nestlé, je me battrai jusqu’au bout»
Après avoir été harcelée puis licenciée, Yasmine Motarjemi poursuit son long combat judiciaire contre la multinationale pour obtenir justice
Avant d’entrer chez Nestlé au poste de directrice de la sécurité sanitaire des aliments au niveau mondial en 2000, Yasmine Motarjemi travaillait sur les mêmes questions au sein de l’Organisation mondiale de la Santé (OMS). Au bout de deux ans d’efforts fournis par la multinationale pour la recruter, elle cède. On sort à peine de la crise de la vache folle. Le poste est assez novateur à l’époque, et il n’y avait pas de cahier des charges précis. «On m’a demandé d’être la conscience de l’entreprise et de me battre pour la sécurité des aliments», se rappelle Yasmine Motarjemi. Elle accepte de relever le défi. Tout de suite, celle-ci remarque des lacunes dans le domaine du personnel, au niveau des procédures, mais aussi des compétences: «Le manque d’expertise chez Nestlé était réel.» Chaque jour de travail devient une bataille. «Je mettais tellement d’efforts pour faire avancer des petites choses pourtant censées couler de source. Mon devoir était de signaler les dysfonctionnements mais aussi de prévenir, pour ne pas avoir à guérir. Mais, la culture d’entreprise de Nestlé étant de mettre les problèmes sous le tapis quand on le pouvait, je me suis rapidement fait des ennemis.» Droite et dévouée à sa mission de santé publique, Yasmine Motarjemi ne se laisserait pas museler. Mobbée par son supérieur dès 2006, elle est persuadée qu’on veut la faire taire et la détruire. Elle tiendra coûte que coûte jusqu’en 2010, puis sera licenciée. En 2011, elle porte plainte pour harcèlement. Huit ans plus tard, le tribunal reconnaît le mobbing mais disculpe Nestlé, qui n’aura pas à dédommager la plaignante. La lutte judiciaire continue, car Yasmine Motarjemi n’a pas dit son dernier mot. Pour sa part, et contacté par nos soins, Nestlé n’a pas répondu à nos questions.
Au cours de votre carrière, qu’avez-vous dénoncé?
Yasmine Motarjemi: J’ai souvent dit que les ressources manquaient, et cela ne plaisait pas. J’ai vécu des situations très graves. Par exemple, on me demandait d’approuver des spécifications (ingrédients et quantités, ndlr) pour des laits infantiles, sans me dire sur quoi elles reposaient. Ces chiffres étaient en fait basés sur des études qui dataient de plus de vingt ans, j’ai donc demandé que les proportions de vitamines, notamment A et D, soient changées. Il aura fallu attendre qu’il y ait un incident chez la concurrence pour que Nestlé réalise l’importance de ma demande.
Malgré cela, en 2005, un gros scandale a éclaté après la commercialisation en Chine d’un lait infantile qui violait les réglementations en iode. Le produit était mis sur le marché en toute connaissance de cause. L’usine manquait de ressources pour corriger le problème.
Autre exemple, en 2002, j’ai eu vent de plaintes de consommateurs à la suite de l’étouffement de bébés à cause de biscuits. Aucun n’était mort, mais pour moi, ces cas étaient déjà trop graves pour ne rien faire. On m’a répondu qu’il ne fallait pas exagérer, que c’était marginal. Je mène mon enquête et me rends compte qu’une quarantaine de plaintes ont été formulées, juste en 2002, mais que Nestlé avait connaissance du problème depuis des années. Je préviens mes supérieurs que c’est inacceptable et risqué pour Nestlé, et je demande que le produit soit changé ou qu’on augmente l’âge de la consommation, qui était prévu pour des enfants de 8 mois. Il faut savoir que Nestlé était le seul sur le marché à proposer des biscuits pour des bébés si jeunes, il avait donc le monopole. En 2003, on me dit que le problème a été corrigé et qu’il n’y a plus de plainte. Ce qui était faux, apparemment Nestlé a continué avec cette pratique pendant des années. Dans les années 2008, 2009 puis 2012, des enfants se sont étouffés et certains sont morts, avec les produits Knacki de Herta (marque appartenant à Nestlé, ndlr). C’était exactement les mêmes erreurs que je dénonçais. Chez Nestlé, l’éthique ne pèse pas lourd face au profit.
Quelle forme prend le harcèlement?
A la suite du scandale ITX en 2005, où le lait infantile était contaminé par une substance chimique de l’encre présente sur l’emballage, mon chef a été destitué et remplacé en 2006 par l’ancien directeur de Nestlé France. Ce dernier avait déjà une dent contre moi. Les représailles ne se sont pas fait attendre. Il aurait pu me licencier mais il m’a maintenue avec l’objectif de me détruire. Il bloquait mes projets et mes instructions, m’humiliait, semait la zizanie dans mon équipe, me muselait, transférait mes dossiers à d’autres services sans me prévenir, me blâmait pour des choses dont je n’étais pas responsable ou encore court-circuitait les infos. J’étais devenue invisible, complètement isolée: les collègues ne voulaient plus travailler avec moi, car ils savaient que ça ne mènerait à rien.
Vous ne trouviez pas de soutien?
Je réalisais que ce que je subissais était du mobbing, mais comment faire pour le prouver? C’est tellement insidieux, une succession de petites choses auxquelles il pouvait trouver une excuse à chaque fois… C’est alors que je me suis tournée vers la direction en leur disant que j’étais mobbée et que je ne pouvais plus faire mon travail, et que, par conséquent, la sécurité alimentaire n’était plus assurée. Je demande plusieurs fois un audit externe de mon département, en vain. Pendant tout ce temps, mon harceleur a continué et m’a menacée de «me mettre dans un placard», c’est-à-dire de me transférer à un autre poste.
Pourquoi avoir enduré autant?
Je me suis posée la question de partir, et puis, j’ai décidé de rester pour me battre. Je ne pouvais pas ne rien dire. C’était une question de dignité. Mes parents étaient médecins. En pensant comme un médecin, je me suis dit qu’un soignant ne quitte pas une épidémie, tout comme un pompier ne fuit pas devant un feu. Face à un problème clair de santé publique, je suis restée pour le combattre de l’intérieur.
Vous finissez par être licenciée…
Le chef en question me propose deux postes: un qui était impossible à réaliser avec les moyens mis à disposition, et qui était donc voué à l’échec, et l’autre était un placard, un poste qui n’avait jamais existé et qui n’était pas fait pour moi. Je refuse, car la direction n’accepte pas mes conditions. Après trois ans et demi de mobbing, celle-ci consent à faire une enquête sur mon harcèlement mais refuse toujours l’audit de la sécurité des aliments. L’enquête est menée sans que j’aie l’occasion de rapporter mes allégations et de présenter mes preuves, mes témoins ne sont pas entendus non plus. Je me tourne donc vers mon assurance juridique, qui me soutient et écrit au PDG pour demander audience. Sans donner de réponse, ce dernier me licencie sur-le-champ en février 2010 pour «différence d’opinion avec [mon] supérieur».
Qu’est-ce qui vous pousse jusqu’au procès?
Quand Nestlé me licencie, on me propose 300000 francs à condition de garder le silence. Je ne voulais pas d’argent sans la reconnaissance du tort moral que j’avais subi. Chose qu’ils n’ont jamais voulu admettre. J’ai donc refusé l’argent et, en mars 2011, j’ai porté plainte pour harcèlement.
Au péril de votre vie, cela dit…
Je suis tombée au plus bas. Les psychologues qui m’ont évaluée ont confirmé que j’étais passée par des périodes suicidaires. J’ai touché l’AI, puis le chômage jusqu’en 2012. Je n’ai jamais réussi à retrouver du travail, j’étais blacklistée. Plusieurs autres procès ont eu lieu. Nestlé a porté plainte pour violation du secret professionnel, alors que tout ce que j’avais raconté aux médias n’était que ce que j’avais rapporté aux autorités judiciaires. Puis, le fonds de pension de Nestlé a porté plainte au Tribunal des assurances sociales. Il y a eu encore d’autres demandes. Tout était fait pour me briser. J’ai dépensé toutes mes économies pour me défendre dans des procès qui m’ont déjà coûté environ un demi-million de francs, dans l’objectif de faire éclater la vérité sur mon expérience chez Nestlé pour condamner le harcèlement moral, mais aussi de tirer des leçons afin d’améliorer la gestion de la sécurité des aliments.
Quel problème pose le verdict?
Après huit ans de procédures, le tribunal a reconnu, en janvier 2019, que j’avais été mobbée, mais qualifie ma plainte d’irrecevable. Il rejette ma demande de dédommagement et le motive par le fait que Nestlé a pris des mesures correctives et que, par conséquent, Nestlé n’a pas violé la loi. Ce qui est faux: le harcèlement n’a pas été reconnu par Nestlé, sinon il n’y aurait jamais eu de procès. Quant à mon harceleur, il n’a pas été sanctionné et est resté en place jusqu’à sa retraite. De plus, Nestlé n’a jamais donné suite à mes alertes internes concernant la gestion de la sécurité des aliments. Disculper Nestlé est une façon de tolérer le mobbing, de le faire perdurer et de donner le mauvais exemple aux autres sociétés.
Votre combat, vous le menez aussi pour les autres…
C’est dans les crises qu’on apprend vraiment à connaître son employeur. Je ne me suis pas assez méfiée. Raconter mon histoire est donc une manière pour moi d’alerter les employés de Nestlé sur les pratiques de l’entreprise et sur le fait que la justice n’est toujours pas du côté des victimes de harcèlement. J’ai poursuivi mon combat pour améliorer la sécurité des aliments au niveau mondial à travers la publication d’un livre sur la gestion de la sécurité alimentaire dans les industries agro-alimentaires et attiré l’attention sur l’importance du facteur humain dans la gestion des risques.
Que va-t-il se passer maintenant?
J’ai fait recours contre le jugement un mois après. J’attends toujours la décision de la Cour d’appel du canton de Vaud. Je suis déterminée à aller jusqu’au bout.
Quelle serait l’issue idéale de ce conflit pour vous?
Que Nestlé s’excuse publiquement et reconnaisse le tort causé, d’une part, et qu’il me verse des indemnités pour couvrir mes dépenses liées au procès et à ma perte de gains, d’autre part. Enfin, que les leçons soient tirées de cette expérience et que le système interne d’alerte soit renforcé afin que cela n’arrive plus. Une issue un peu plus réaliste serait que la justice reconnaisse le harcèlement et exige de Nestlé des dédommagements.
En quoi, selon vous, le projet de loi suisse sur les lanceurs d’alerte est-il lacunaire?
Il dit que les entreprises doivent prévoir un système d’alerte interne, mais ne propose aucune mesure de protection des employés contre les représailles telles que le mobbing, la placardisation ou le licenciement. Avoir un système d’alerte interne est très bien, mais c’était déjà le cas de Nestlé à l’époque et, la preuve, il n’a pas fonctionné. Dans le cadre légal existant aujourd’hui, ce projet ne joue pas. Il n’inclut toujours pas la réintégration de l’employé, ne condamne pas sévèrement le harcèlement psychologique et ne prévoit pas de sanction vraiment dissuasive: les grandes entreprises restent donc protégées et ce sont les travailleurs qui y perdent.
Yasmine Motarjemi, un exemple de courage – Yves Defferrard, secrétaire régional d’Unia Vaud, ne souhaite pas commenter le cas en tant que tel mais tient à saluer «le courage et la ténacité exemplaires» de Yasmine Motarjemi face à la multinationale. «Cette affaire illustre bien la faiblesse du droit suisse ainsi que la nécessité de protéger les lanceurs d’alerte au sein des entreprises, tout comme les représentants du personnel.» Pour le responsable syndical, il est honteux qu’un pays comme la Suisse, berceau des organisations internationales, ne respecte pas les engagements qu’il a pris. «Malgré les plaintes successives déposées par l’USS auprès de l’Organisation internationale du travail, la Suisse n’a toujours pas fait le nécessaire pour faire respecter la Convention 87 sur la liberté syndicale.» Pour rappel, des discussions tripartites impliquant syndicats, employeurs et gouvernement sont en cours pour tenter de trouver un accord dans ce sens. «En tant qu’organisation défendant les travailleurs, nous demandons que les activités syndicales des employés soient protégées et que des sanctions, dissuasives et non alibis, soient prises à l’encontre de ces entreprises», conclut Yves Defferrard.
HEROS DES TEMPS MODERNES
23 janvier 2020 – Christian Campiche
Deux lanceurs d’alerte, deux destins marqués d’une victoire morale mais à quel prix!
En 1976, suite à l’explosion d’une usine appartenant au parfumeur Givaudan, un nuage de dioxine s’abat sur la bourgade de Seveso, dans le nord de l’Italie. Des milliers de personnes subiront les conséquences de l’accident, certaines seront défigurées à vie. Quelqu’un avait pourtant tiré la sonnette d’alarme, c’est le responsable technique du bâtiment, Jörg Sambeth.
Ce chimiste allemand connaît les dangers du trichlorophénol, une substance traitée à Seveso, à l’origine de la fabrication du défoliant « Agent Orange », utilisé pendant la guerre du Vietnam. L’usine a un besoin urgent de travaux, ses locaux sont vétustes, tout accident présenterait de graves risques pour la santé de la population des villages environnants. Sambeth avertit sa direction en Suisse, en vain. Le groupe Hoffman-La Roche qui contrôle Givaudan ne veut pas compromettre un juteux marché. La conscience professionnelle de Jörg Sambeth ne lui sera pas d’un grand secours lors du procès jugeant les responsabilités du désastre. Le chimiste est le seul cadre du groupe à se voir condamné à une peine de prison avec sursis. Roche n’émettra jamais de regrets. En 2004, retiré dans le sud de la France, Sambeth écrit un roman inspiré de son histoire, il raconte sa descente aux enfers. Dans un film tourné en 2006, la réalisatrice Sabine Gisiger lui rend justice, trop tard pour son épouse, morte d’un cancer l’année du procès.
La page mortuaire du journal « Le Temps » nous apprend en ce mois de janvier 2020 le décès de celui qui fut le bouc émissaire de la catastrophe de Seveso. Sur le faire-part, cet épigraphe, signé Jörg Sambeth: “Trop de loyauté, c’est trop facile, trop de candeur, c’est irresponsable”… Le hasard veut que le même jour, le même titre évoque la victoire en justice d’une autre lanceuse d’alerte, Yasmine Motarjemi.
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